Informations légales

1. Présentation du site

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.cimsbat.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Christophe QUATREVAUX – 18, rue Lamennais 35720 SAINT PIERRE DE PLESGUEN
Créateur : Solène QUATREVAUX
Responsable publication : Solène QUATREVAUX
Webmaster : Solène QUATREVAUX
Hébergeur : REDHEBERG – 22 Rue Des Halles 88500 Poussay

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site www.cimsbat.fr implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.